Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAPARK
AUTOMATISME DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
99832707
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque DOMAPARK

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMATISME DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAPARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMATISME DEVELOPPEMENT domicilié(e) 909, avenue des Platanes, La Salicorne, Centre Commercial Etoile, BOIRARGUES, 34970 LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 231 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MIRALLES-ROLLAND - France.

La marque DOMAPARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAPARK est expirée depuis le 23 décembre 2009.

AUTOMATISME DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ROBOPORTE , VOLETMATEC , MOTOPORTE


AUTOMATISME DEVELOPPEMENT, SARL - 909, avenue des Platanes, La Salicorne, Centre Commercial Etoile, BOIRARGUES, 34970 LATTES - France - SIREN 395231020


SELARL MIRALLES-ROLLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

- robots (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). - appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. - organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).